Mentions légales

Gabarit à compléter — les éléments entre crochets doivent être renseignés avec les informations légales définitives avant la mise en ligne publique.

Éditeur du site

Le site aido.fr est édité par [Raison sociale], [forme juridique] au capital de [montant] €, immatriculée au RCS de [ville] sous le numéro [SIREN], dont le siège social est situé [adresse complète].

Numéro de TVA intracommunautaire : [FR XX XXX XXX XXX]. Directeur de la publication : [Nom]. Pour toute question, vous pouvez nous contacter.

Hébergement

Le site et les données associées sont hébergés au sein de l’Union européenne par [Hébergeur — ex. Scaleway, Clever Cloud ou OVH], [adresse de l’hébergeur].

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, visuels, logo AÏDO, illustrations) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et reste la propriété de [Raison sociale], sauf mention contraire. Toute reproduction sans autorisation préalable est interdite.

Responsabilité

[Raison sociale] s’efforce d’assurer l’exactitude des informations diffusées mais ne saurait être tenue responsable des erreurs ou omissions, ni de l’indisponibilité temporaire du service.